Mentions Légales

Naibs Art est une micro-entreprise immatriculée au RCS de Saint-Etienne sous le numéro 520 596 768 dont le siège est situé 80 rue de la Sablière 42000 St Etienne
06 87 70 34 15 – naibsart@gmail.com
 
Directeur de publication : Nabil Boughaba
Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix  France – Téléphone: 1007
Création du site internet: Blue Light

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après « l’Internaute ») s’engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies.

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des photos, illustrations et logos de ce site est interdite sauf accord préalable des auteurs.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

Le Site Naibsart est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos, sons…) sont la propriété exclusive de Naibs Art, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation (exemple : sous forme de lien) du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de La Naibs Art.

Dans le cas de création de liens hypertextes vers le Site, Naibs Art décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

Accès au Site

Naibs Art décline toute responsabilité en cas de difficultés d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion et leur conséquences. Il est possible qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, l’accès au Site soit interrompu.

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Internaute sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Naibs Art n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au leur, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Internaute. Le recours à ces sites par l’Internaute relève de sa seule responsabilité.